Déclaration de U15 sur les coûts indirects de la recherche

"En mai 2016, l’exécutif de U15 a convenu de la déclaration suivante sur les coûts indirects de la recherche."

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Les grandes universités de recherche font partie intégrante de l’écosystème de recherche et d’innovation. Elles transforment l’enseignement et la recherche en croissance économique et en progrès social. Pour pouvoir générer ces retombées cruciales, nos universités doivent développer et maintenir un éventail complet de mesures de soutien nécessaires à la recherche de calibre mondial. Beaucoup de ces mesures indispensables, notamment les bibliothèques et les fonds de bibliothèques, les laboratoires, l’ameublement, les coûts d’entretien, la sécurité, les services publics et le personnel administratif et auxiliaire, ne peuvent être directement affectées au budget d’un projet de recherche déterminé. C’est pour cette raison que ces soutiens sont souvent appelés coûts indirects.

Pour que les universités continuent à servir de plateforme stratégique au profit des entreprises, des organismes à but non lucratif, des gouvernements et de la société en général, nous devons financer les mesures de soutien de façon durable et vigoureuse. Il est par conséquent fondamental que tous les participants à la recherche universitaire – chercheurs, administrateurs, partenaires et organismes de financement et de régulation – travaillent de concert à assurer un financement des soutiens à la recherche.  

Concrètement, cela signifie que :

·        Les gouvernements et les organismes de régulation ont la responsabilité d’atteindre des objectifs de politique publique adéquats, sans création de coûts indirects inutiles.

·        Les administrations universitaires ont la responsabilité d’administrer la recherche et les soutiens à la recherche avec une efficacité et une efficience maximales afin de permettre une recherche de haut calibre et maintenir les coûts indirects au minimum.

·        Toutes les parties aux contrats de recherche ont la responsabilité de négocier les coûts indirects de bonne foi :

o   Les chercheurs et les administrations universitaires ont la responsabilité de rechercher le plein financement, incluant les coûts indirects, pour la recherche en partenariat.

o   Les partenaires et les organismes de financement de la recherche ont la responsabilité de contribuer aux coûts indirects liés à la recherche.

·        Les organismes subventionnaires de la recherche ont la responsabilité de financer pleinement les coûts indirects liés à leurs subventions.

·        Les différents établissements ont la responsabilité d’établir la meilleure façon de répartir les coûts indirects en fonction de leurs structures organisationnelles propres.

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